Protéger la santé et le mieux-être des employé-e-s d’une organisation passe aussi par la gestion et la prévention des risques psychosociaux du travail. Voici donc quelques informations sur les obligations RPS en vigueur.
Plusieurs études scientifiques ont démontré que les risques psychosociaux pouvaient avoir des effets nocifs et, dans certains cas, des conséquences graves sur la santé psychologique et physique des employé-e-s. Ceux-ci peuvent également affecter plus ou moins considérablement la performance d’une organisation. Depuis le 6 avril 2022, il en va de la responsabilité légale de l’employeur.
Quels sont les risques ?
Tels que décrits par l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), ces risques psychosociaux du travail sont :
- Une charge de travail élevée et des contraintes de temps;
- Une faible reconnaissance des efforts et des résultats;
- Peu d’autonomie et d’influence dans le travail;
- L’insécurité d’emploi;
- Le faible soutien (aide et collaboration) des collègues ou du supérieur;
- Le harcèlement psychologique;
- Peu de justice organisationnelle
Comme le souligne l'INSPQ, ces risques sont influencés par plusieurs facteurs : l’organisation du travail, les pratiques de gestion, les conditions d’emploi ou encore les relations sociales. Ils peuvent entraîner des problèmes de santé mentale tels que l'anxiété, la dépression et le burnout, ainsi que des problèmes physiques tels que des troubles musculo-squelettiques et des troubles cardiaques. Cependant, ce sont des risques identifiables, mesurables et modifiables.
Prévention et solutions
Afin de prévenir ces risques, l’INSPQ a développé une grille d’identification des risques psychosociaux du travail. L'objectif : repérer les risques et proposer des orientations à privilégier au sein des organisations. Pour en savoir plus, consultez les documents ci-dessous :
Risques psychosociaux du travail : des risques à la santé mesurables et modifiables.pdf
Révision de la Loi
Il est à noter qu’en octobre 2021, la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail a été sanctionnée, puis révisée. Cette révision a entraîné plusieurs modifications concernant la prévention des lésions professionnelles.
Si vous souhaitez connaître les différentes dates d'entrées en vigueur, un résumé des objectifs ou une description des modifications liées à la révision de cette Loi, veuillez consulter ce lien vers le site internet de la CNESST.
Pour en savoir plus, voici d'autres ressources utiles :
De nouvelles obligations pour les employeurs du Québec
Présentation des changements en matière de prévention prévus à la LMRSST
Fiches d'information liées à la santé et à la sécurité au travail